Loading...
Dernières publications
-
Marie Mesnil. Prendre soin des publics cibles dans leur dénomination : enjeux (juridiques) autour de l'émergence d'une nouvelle catégorie. Prendre soin des personnes LGBTI+ : Évolutions et défis d’un champ d’action et de recherche, France Frigot; Gabriel Girard; Louise Virole; Michal Raz, Jan 2024, La Plaine St-Denis, France. ⟨hal-04412270⟩
Nombre de documents
163
Nombre de notices
498
Mots clés
REDRESSEMENT ET LIQUIDATION JUDICIAIRES
MEDECINE
Cotisation sociale
Protection
Secret médical
Cessation des paiements
RESPONSABILITE DES CONSTRUCTEURS
Résiliation
Clinique
Contrat avec une clinique
Personnes âgées
France
Droit de la concurrence
PROPRIETE
ASSURANCE
Contrefaçon
Preuve
Marque de l'Union européenne
Sinistre
Déclaration inexacte
Déontologie et discipline
Politique de santé
Assurance maladie
Protection sociale
Assureur
Obligation d'information
Relations avec les professions et les établissements sanitaires
Concurrence
Date
SANTE PUBLIQUE
Exercice de la profession
Assurance de groupe
RESPONSABILITE CIVILE
INCAPABLE MAJEUR
Droits fondamentaux
Subrogation
Prescription
Fausse déclaration
Evolution
Assurance-vie
Assurance-construction
Sécurité sociale
Système de santé
Déclaration
Généralités
Assurance
Autorisation de mise sur le marché
CONTRAT DE TRAVAIL
Exclusion de garantie
Internet
Incapable Majeur
Faute
CONTRAT ET OBLIGATIONS
Médicament générique
Assurance de dommages
Protection générale de la santé publique
Marque
ASSURANCE TERRESTRE
Financement
Ouverture
Prise en charge
Médecin
Droit
Indemnisation
Point de départ
Assurance de responsabilité décennale
TRAVAIL
Droit de la santé
Assurance de responsabilité
Contrat d'assurance
ETABLISSEMENT DE SANTE
CONVENTION COLLECTIVE
Assurance dommages-ouvrage
Réforme
Administrateur judiciaire
Santé publique
Procédure
Définition
Responsabilité
Contrat de travail
MARQUE
PHARMACIE
Tutelle
SECURITE SOCIALE
Recherches
Médicament
Prescription biennale
Assurance incendie
Fabricant
Nullité
Sanction
Publicité
Curatelle
Santé
Maîtrise des dépenses de santé
Officine de pharmacie
Public health
Covid-19
Faute intentionnelle
DROIT ET LIBERTE FONDAMENTAUX